Les emplois à temps partagés du Ségala Limargue

Par François Moinet

Dans le Ségala-Limargue Lotois, une vingtaine d'emplois à temps partagé ont pu être créés en quatre ans. Regard sur une expérience novatrice qui prouve, si besoin en était, que les territoires ruraux, lorsqu'ils font appel à leurs ressources propres peuvent aussi créer de l'emploi.

"L'audit patrimonial a eu un rôle fondamental, celui d'agitateur d'idées, explique Dominique Olivier, le directeur de la coopérative de pays SICASELI(1). Il est ainsi à l'origine de certaines actions novatrices comme, par exemple, celle des emplois à temps partagé". L'audit, c'était inévitable, a fait ressortir que l'emploi était au coeur des préoccupations. Certains auraient aimé vivre au pays mais n'y trouvaient pas d'emploi. D'autre, nombreux, étaient surchargés de travail et auraient aimé avoir plus de temps disponible. Ils auraient bien embauché un salarié mais pour quelques jours, voire quelques mois seulement... L'idée de se grouper pour employer devenait séduisante, malgré les difficultés juridiques inhérentes aux emplois partagés. Grâce à une forte mobilisation des gens du pays, des solutions innovantes et créatrices ont pu être trouvées. Aujourd'hui, une vingtaine d'emplois ont été créés sur cinq cantons du Ségala-Limargue et du Figeacois.

"Nous ne sommes pas là, dans une logique de procédure administrative qui aurait ouvert une ligne de financement aux groupements d'employeurs, précise Dominique Olivier. Non, ce sont bien les forces vives du pays qui partant de besoins identifiés et mesurés, ont élaboré les solutions diverses et adaptées et qui, sans l'aide d'aucun financement public, ont montré la voie à suivre".

Un exemple: le groupement de "Bouyssou Solidaire"

Sur la petite commune du Bouyssou, on cultive les jardins et l'imagination. Avec un groupement de 11 retraités employeurs qui sont tous au fait des subtilités juridiques des conventions collectives et un employé-jardinier, ravi à ses études de professeur de philosophie, on ne craint personne sur le terrain de l'innovation sociale !

"J'avais envie de travailler sur ma commune et mes études de philo ne me motivaient plus, explique Olivier Bayle. Quand on m'a proposé ce travail à temps partiel qui consistait à entretenir des propriétés de personnes en retraite sur ma commune et à les aider dans leurs travaux de jardinage, tonte ou élagage et dans l'entretien de leur propriété, comme refaire un mur qui s'écroule ou repeindre une grille, cela m'a plu. J'aime le contact et je veux me sentir utile. Aujourd'hui, j'ai trois employeurs : le groupement du Bouyssou solidaire, l'association de remplacement agricole et une personne qui m'emploie par le biais de chèques-services".

Pour sa part, c'est en 1994, que Michèle Prudon s'est intéressée à la démarche du groupement d'employeurs. Elle courait après le temps et cette idée d'un salarié à temps partagé la séduisait. Elle a pris ses responsabilités et s'est rapidement retrouvée parmi les chevilles ouvrières du projet. "Grâce à l'ADEFPAT(2), nous avons pu suivre une formation-développement qui nous a permis d'aboutir. Sinon, jamais nous n'aurions pu aller au bout de ce projet tant les tracasseries juridiques étaient complexes. Imaginez que les problèmes de conventions collectives, d'assurances et de régularité des taux sur la feuille de paie, n'autorisent Olivier qu'à couper des arbres de vingt centimètres de diamètre. Au dessus, il deviendrait bûcheron et changerait complètement de statut ! De la même façon, nous avons dû exclure un agriculteur de notre groupe car Olivier ne doit travailler que dans un cadre non productif !"

Au delà de ces problèmes administratifs, hélas bien réels, le groupement d'employeurs fonctionne à la satisfaction de tous. C'est lui qui emploie. Les adhérents s'engagent eux pour un montant d'heures annuel et planifient chaque mois leurs besoins en heures de travail. Au total, le groupement assure à Olivier environ 800 heures par an, lissées pour que son salaire soit le même chaque mois. Il s'organise ensuite, par demi-journée. Son travail ne vient pas en concurrence de celui des artisans locaux car il intervient sur un secteur différent, très polyvalent et pour des montants de travaux qui ne peuvent justifier leurs interventions. Le coût de revient pour les adhérents est d'environ 60 francs par heure et le temps d'emploi varie de 15 à 120 heures par an selon les adhérents.

Une démarche de partenaires

Une des caractéristiques exemplaires de cette action est la richesse du partenariat mis en oeuvre au sein du groupe de gestion. Autour des partenaires directement concernés qui sont adhérents du groupement, le groupe rassemble la Coopérative de Pays, la Chambre d'Agriculture du Lot par l'intermédiaire du conseiller agricole et du service de formation, l'Association de Pays du Ségala-Limargue, le Service de Remplacement Agricole, la Sous-préfecture de Figeac et des élus. En renfort des compétences, des partenariats ont été noués avec l'ADEFPAT pour la formation et Sol et Civilisation pour le développement stratégique du projet. Sans lourdeur excessive, sans pesanteur administrative et dans un esprit constructif, ce partenariat a permis de déjouer un certain nombre d'obstacles juridiques et de multiplier les créations d'emplois.

Si le groupement du "Bouyssou Solidaire" prouve que des emplois partagés sont possibles dans le secteur non productif, les autres emplois ont été créés dans le secteur agricole. Et la coopérative de pays SICASELI (voir encadré), par l'intermédiaire de son directeur Dominique Olivier, en fut un partenaire actif.

"Il faut bien comprendre explique-t-il, que lorsque des agriculteurs cessent leur activité, les propriétés alentours s'agrandissent par reprise des terres. Cela induit une extensification et par manque de temps les agriculteurs ont tendance à abandonner les ateliers intensifs gourmands en main d'oeuvre. Or, ce sont eux qui génèrent de la consommation et crééent de la valeur ajouté dans la petite région. S'il se poursuivait, ce processus serait dangereux pour l'économie locale."

D'autant plus que d'autres facteurs entrent en jeu comme les primes à l'extensification ou la pression des épouses, qui souvent travaillent à l'extérieur et qui exigent, à juste raison, du temps pour la famille, la détente ou les loisirs. L'idée d'inciter à des emplois partagés permettant de conserver les ateliers hors-sol, voire de les développer, est donc à l'origine de l'étude systématique des cas personnels des agriculteurs. C'est ainsi que l'on a pu créer ces emplois directs ainsi qu'un certain nombre d'emplois induits. Par ailleurs, au fil des mois, nombre d'emplois à temps partiel se sont transformés en emplois à temps plein.

"Une des clefs de la réussite de cette action, explique Jean-Jacques Evard, le conseiller agricole du secteur, est que nous avons institué un temps de découverte réciproque pendant lequel, chaque partie apprend à se connaître. C'est juridiquement possible en passant par un emploi transitoire dans le cadre de l'Association d'aide aux Surchages de Travail des Agriculteurs. Cela rassure tout le monde et au bout d'envi-ron six mois, on transforme l'essai si les deux parties s'entendent bien."

Quand à la coopérative de pays, elle aussi participe à cette dynamique par des montages très techniques. Ayant astucieusement opté pour la réduction du travail à trente cinq heures et le bénéfice de la loi de Robien, la coopérative a fait le choix de créer huit emplois partagés, dont plusieurs avec des groupements d'employeurs agricoles, plutôt que quatre emplois à temps plein sur les sites mêmes de la coopérative. Ainsi, elle incite les agriculteurs ou d'autres structures à partager des salariés avec elle. Et certains envisagent déjà de prendre ces salariés à temps plein, libérant des places à la coopérative pour d'autres mi-temps partagés.

"Ainsi, conclut Dominique Olivier, la coopérative de pays joue pleinement son rôle de réflexion, d'incitation et de démonstration. Comprenez bien, qu'il est de son intérêt, dans l'optique d'une saine gestion, de conserver des agriculteurs actifs et performants".

Dans ces créations d'emplois partagés, on est très loin d'une gestion de la pénurie de main d'oeuvre, telle que pourrait la faire une entreprise d'intérim, sorte de "manpower" du milieu rural, qui fournirait, au jour le jour, des heures de salariés. On est dans une logique plus subtile qui permet d'introduire des emplois véritables, là où il n'existe que des petites portions d'emplois. On est dans une logique de développement local, valorisant les compétences, créant du lien social et des emplois durables. Les emplois à temps partagés sont un véritable moyen de développement car ils permettent à des employeurs de faire les premiers pas. Même si certains emplois ne se pérennisent pas sous la forme partagée, ils persistent pourtant. En effet, l'expérience montre que bien souvent un des employeurs embauche le salarié ou s'associe avec lui. Cette démarche de relance de l'emploi est reproductible et féconde. Même si les difficultés juridiques qu'elle comporte rendent plus criant le manque d'un statut du pluriactif en milieu rural.

Surfer sur les handicaps

L'action de création d'emplois à temps partagé, menée dans le Ségala-Limargue, n'a été possible qu'en évitant une série d'embûches juridiques. En l'absence d'un statut du pluriactif, qui permettrait de créer son propre emploi par adjonction de petits morceaux d'activités indépendantes, il faut passer par des montages juridiques complexes. Qu'il s'agisse de droit du travail, de choix de convention collective, d'assurance contre les accidents, de gestion du groupement d'employeurs, de déclarations multiples, de possibilités de dégrèvement fiscaux, de gestion du temps, les difficultés ne manquent pas. Certaines se résolvent assez facilement mais pour d'autres, la position de l'administration reste assez floue et il n'y a pas de solution vraiment satisfaisante. Les options juridiques nécessitent une étude sérieuse de leurs conséquences : par exemple, dans quel cas faut-il préférer un groupement d'employeurs à une association d'employeurs..., pourquoi faut-il éviter de constituer un groupement entre une association, une commune et un privé..., à partir de quel nombre d'adhérents la gestion du groupement devient-elle difficile... ? Bien d'autres questions ont ainsi dû être élucidées grâce à la formation et aux conseils des juristes. Vraisemblablement, s'il n'y avait pas eu une forte motivation locale, une dynamique de groupe et l'aide de partenaires locaux comme la Coopérative, l'Association de Pays du Ségala-Limargue, la Chambre d'Agriculture et l'ADEFPAT, l'action se serait enlisée dans ces difficultés.

Une preuve de plus que le développement local ne se décrète pas et qu'il reste une démarche ascendante des forces vives du territoire. A cet égard, il est dommage que les besoins mis en évidence dans le cadre de l'audit patrimonial, (et cette action en était), n'aient pas pu être relayés par la procédure des contrats de terroir.

"S'il ne devait pas y avoir, comme le dit Raymond Lacombe, une convergence forte entre ces forces populaires vives qui proposent et construisent des projets au quotidien et les décideurs, on raterait le train de l'espoir ! "

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Horizon Local 1997
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